TwinHopContrat de licence utilisateur final
En bref (résumé)
Lorsque vous achetez et installez TwinHop auprès de UNICGLOBAL ENGINEERING LTD, vous acceptez le présent CLUF, notre Politique de confidentialité et notre Politique de remboursement. Nous vous accordons une licence d’utilisation de TwinHop pour un an, mais vous n’êtes pas propriétaire du logiciel. La licence personnelle est réservée à votre usage propre ; les ateliers de réparation qui interviennent contre rémunération sur les téléphones de leurs clients ont besoin d’une licence Repair shop ou Repair shop Plus. Ne partagez pas et ne revendez pas votre clé de licence, ne copiez pas, ne piratez pas TwinHop et n’en faites aucun autre usage abusif. Les mises à jour publiées pendant la durée de votre licence sont incluses. Certaines fonctionnalités dépendent d’Apple et ne fonctionnent que tant qu’Apple les permet. Aucun compte n’est créé : votre clé de licence est votre accès, conservez-la donc en lieu sûr et prévenez-nous à support@twinhop.com si vous pensez qu’elle a été compromise.
La licence fait l’objet d’un achat unique, sans abonnement ni renouvellement automatique. Les remboursements sont régis par notre Politique de remboursement. TwinHop est fourni « en l’état » et, même si nous faisons de notre mieux, nous ne pouvons pas garantir qu’il sera toujours exempt d’erreurs ni qu’il fonctionnera avec tous les appareils. En cas de problème, écrivez-nous d’abord et nous essaierons de le résoudre. Tout litige est régi par le droit de la République de Chypre, sans préjudice des droits impératifs dont vous bénéficiez en tant que consommateur dans votre pays.
1. Introduction
Le présent Contrat de licence utilisateur final (le « CLUF ») fixe les conditions dans lesquelles vous êtes autorisé à installer et à utiliser le logiciel TwinHop pour macOS et Windows, ses mises à niveau, correctifs, mises à jour et services associés (ensemble, le « Logiciel »), fourni par UNICGLOBAL ENGINEERING LTD, société immatriculée en République de Chypre sous le numéro HE 359668, dont le siège social est situé Irodi Attikou 8A, Lakatamia, 2332 Nicosie, Chypre (la « Société » ou « Nous »).
Veuillez lire attentivement le présent CLUF avant d’acheter, d’installer ou d’utiliser le Logiciel. En cliquant sur le bouton d’achat lors du paiement et en finalisant votre achat, vous confirmez avoir lu le présent CLUF, notre Politique de confidentialité et notre Politique de remboursement, et vous acceptez d’être lié par eux. Le présent CLUF est disponible à l’adresse twinhop.com/fr/terms/. Une mention en ce sens figure à côté du bouton d’achat. Si vous n’acceptez pas l’une de ces conditions, veuillez ne pas acheter, installer ni utiliser le Logiciel.
En finalisant votre achat, vous acceptez également de manière expresse que Nous commencions la fourniture du Logiciel immédiatement après le paiement, et vous reconnaissez perdre votre droit légal de rétractation dès que la fourniture a commencé. Cela n’affecte pas le remboursement volontaire prévu par notre Politique de remboursement.
2. Modifications du CLUF
Le présent CLUF peut être mis à jour de temps à autre. La version en vigueur au moment de votre achat s’applique à la clé de licence que vous avez achetée. Toute version mise à jour s’applique aux achats effectués après sa publication. La date de la version en vigueur figure en haut du présent CLUF.
3. Conditions d’éligibilité
Vous ne pouvez conclure le présent CLUF que si vous avez atteint l’âge requis pour conclure un contrat contraignant selon la loi de votre pays de résidence.
4. Votre clé de licence et vos informations
Aucun compte utilisateur n’est créé lors de l’achat du Logiciel. Votre licence est identifiée par la clé de licence envoyée à l’adresse e-mail que vous indiquez lors du paiement (la « Clé de licence »). Nous collectons et traitons vos données personnelles dans le cadre de votre achat et de votre utilisation du Logiciel comme expliqué dans notre Politique de confidentialité.
Vous êtes responsable de la confidentialité de votre Clé de licence. Toute utilisation du Logiciel avec votre Clé de licence est réputée faite par vous. Si vous pensez que votre Clé de licence a été compromise, vous devez nous en informer immédiatement à support@twinhop.com.
5. Licence d’utilisation limitée et non exclusive
Sous réserve du respect des conditions du présent CLUF et du paiement du prix, Nous vous accordons une licence personnelle, non exclusive, non transférable, non cessible, ne pouvant faire l’objet d’une sous-licence et révocable, d’installation et d’utilisation du Logiciel dans les limites du type de licence que vous avez acheté, tel que décrit ci-dessous.
La licence est valable un (1) an à compter de l’émission de la Clé de licence. Selon le type de licence, elle couvre :
- Licence personnelle : l’utilisation du Logiciel à des fins personnelles et non commerciales, sur trois (3) ordinateurs au maximum et pour cinq (5) iPhone au maximum par Clé de licence pendant la durée de la licence ;
- Licence Repair shop : l’utilisation du Logiciel dans le cadre de votre activité professionnelle, y compris l’intervention contre rémunération sur les iPhone de vos clients, sur trois (3) ordinateurs au maximum et pour un nombre illimité d’iPhone pendant la durée de la licence ;
- Licence Repair shop Plus : la même utilisation que la licence Repair shop, sur un nombre illimité d’ordinateurs et pour un nombre illimité d’iPhone pendant la durée de la licence.
For reviewers: changed against your draft. The iPhone limit is counted per License Key, not per computer, and the Repair shop and Repair shop Plus licenses are described as they are sold on twinhop.com. Please confirm the wording.
Le présent CLUF s’applique également aux mises à jour, mises à niveau et correctifs que Nous fournissons pour le Logiciel pendant la durée de la licence. Nous fournissons les mises à jour à notre discrétion et ne sommes pas tenus de prendre en charge un appareil, un système d’exploitation ou une version d’iOS en particulier. À la fin de la durée de la licence, les fonctionnalités sous licence du Logiciel cessent de fonctionner jusqu’à l’achat d’une nouvelle Clé de licence.
Dans le cadre de la Licence personnelle, vous ne pouvez pas utiliser, ni permettre à d’autres d’utiliser, le Logiciel ou la licence accordée au titre du présent CLUF à des fins commerciales, y compris pour intervenir contre rémunération sur les appareils d’autres personnes. L’intervention contre rémunération sur les appareils d’autres personnes n’est autorisée qu’au titre d’une licence Repair shop ou Repair shop Plus.
Le Logiciel ne peut être téléchargé que depuis twinhop.com ou une autre source que nous avons autorisée. Si vous avez obtenu le Logiciel auprès d’une source non autorisée, le présent CLUF ne s’applique pas, cette utilisation n’est pas autorisée et vous devez immédiatement supprimer le Logiciel et cesser de l’utiliser. Vous ne pouvez pas mettre en ligne, partager, distribuer ou rendre le Logiciel disponible de toute autre manière sur un réseau à partir duquel des tiers pourraient le télécharger.
6. Fonctionnalités et limites
Le Logiciel est conçu pour transférer des données d’un iPhone à un autre au moyen d’une sauvegarde stockée sur votre ordinateur.
Certaines fonctionnalités du Logiciel, notamment l’installation d’apps à partir de vos achats, reposent sur des services et mécanismes fournis par Apple Inc. qui ne sont pas documentés publiquement. Ces fonctionnalités ne sont disponibles que dans la mesure et aussi longtemps qu’Apple les permet. Apple peut les modifier, les restreindre ou les supprimer à tout moment sans préavis. Un tel changement échappe à notre contrôle et ne constitue ni un défaut du Logiciel ni un manquement au présent CLUF.
L’étendue des données pouvant être transférées est déterminée par la plateforme d’Apple. Certaines données peuvent ne pas être transférables, nécessiter une nouvelle saisie ou un nouveau téléchargement, ou être refusées par l’appareil de destination. Ces limites ne constituent pas un défaut du Logiciel. Sous Windows, certains logiciels tiers fournis par Apple doivent être installés pour que le Logiciel fonctionne.
Vous êtes seul responsable de la création et de la conservation de sauvegardes de vos données avant d’utiliser le Logiciel, ainsi que de la vérification du résultat de tout transfert avant de supprimer des données de votre ancien appareil.
7. Prix et paiement
Le Logiciel est proposé à l’achat unique. Le prix est celui affiché sur twinhop.com au moment de l’achat et couvre un an de licence. Vous acceptez de payer l’intégralité du prix d’avance, avant de recevoir votre Clé de licence.
Les paiements sont traités par des prestataires de paiement tiers selon leurs propres conditions. Nous ne recevons ni ne conservons les données de votre carte de paiement. La Clé de licence est envoyée à votre adresse e-mail une fois votre paiement confirmé. Si vous avez payé sans recevoir votre Clé de licence, ou si votre paiement n’aboutit pas, veuillez nous contacter à support@twinhop.com.
Il n’y a ni abonnement ni renouvellement automatique. Aucun nouveau prélèvement n’a lieu à la fin de la durée de la licence. Si vous souhaitez continuer à utiliser le Logiciel, vous pouvez acheter une nouvelle Clé de licence.
8. Propriété
Le Logiciel est concédé sous licence, il n’est pas vendu. La présente licence ne vous confère aucun titre ni droit de propriété sur le Logiciel et ne saurait être interprétée comme une vente ou une cession des droits de propriété intellectuelle sur le Logiciel.
Nous et nos concédants détenons et conservons l’ensemble des droits, titres et intérêts relatifs au Logiciel, y compris son code source et son code objet, sa structure, sa conception, son interface utilisateur, sa documentation, ses noms, ses logos et tous les droits de propriété intellectuelle associés, enregistrés ou non, dans le monde entier.
La Clé de licence est uniquement un moyen d’accès au Logiciel. Elle ne représente aucun droit de propriété, n’a aucune valeur monétaire et peut être désactivée conformément au présent CLUF.
Le Logiciel peut contenir des composants tiers et open source. Ces composants sont soumis à leurs propres conditions de licence, qui prévalent sur le présent CLUF dans la mesure requise par ces conditions.
Si vous nous adressez des suggestions, idées ou autres commentaires sur le Logiciel, vous nous accordez une licence gratuite, perpétuelle, irrévocable et mondiale pour les utiliser à toutes fins, sans aucune obligation envers vous.
Tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés par le présent CLUF nous sont réservés. Aucune licence implicite n’est accordée au titre du présent CLUF.
9. Droit d’auteur
Si vous estimez que vos droits d’auteur ont été violés de quelque manière que ce soit, veuillez nous adresser une réclamation à support@twinhop.com en indiquant « Copyright » dans l’objet.
10. Actions interdites
Vous acceptez d’utiliser le Logiciel, ou toute partie de celui-ci, uniquement d’une manière conforme au présent CLUF, et vous vous interdisez, directement ou indirectement :
- de vendre, revendre, louer, prêter, concéder en sous-licence, distribuer ou exploiter commercialement le Logiciel, votre Clé de licence ou toute partie de ceux-ci, en dehors de l’utilisation autorisée au titre d’une licence Repair shop ou Repair shop Plus à la section 5 ;
- de partager ou de transférer votre Clé de licence à un tiers ;
- de copier, reproduire, distribuer, afficher ou utiliser le Logiciel d’une manière non expressément autorisée par le présent CLUF ;
- de procéder à de l’ingénierie inverse, de reconstituer le code source, de modifier, décompiler, désassembler ou créer des œuvres dérivées du Logiciel, en tout ou en partie, sauf dans la mesure expressément autorisée par la loi impérative ;
- de supprimer, modifier, désactiver ou contourner toute mention de droit d’auteur, indication de marque, mention de propriété, étiquette, vérification de licence ou mesure technique de protection intégrée au Logiciel ;
- d’utiliser le Logiciel pour obtenir un avantage déloyal ou non autorisé, ou d’une manière susceptible de nous nuire, de nuire à d’autres utilisateurs ou à des tiers ;
- d’utiliser le Logiciel à des fins illicites ou en violation des droits de tiers, notamment sur des appareils ou des comptes auxquels vous n’êtes pas autorisé à accéder.
11. Remboursements
Les remboursements sont traités conformément à notre Politique de remboursement. Pour demander un remboursement, veuillez nous contacter à support@twinhop.com. En cas de remboursement, ou si un paiement est annulé, fait l’objet d’une rétrofacturation ou est contesté, la Clé de licence est désactivée.
12. Mesures techniques de protection
Nous utilisons des vérifications de licence et d’autres mesures techniques de protection pour empêcher le piratage ainsi que la copie ou l’utilisation non autorisées du Logiciel. Toute tentative de contournement, de désactivation ou d’altération de ces mesures entraîne la résiliation du présent CLUF.
13. Services tiers
Le Logiciel interagit avec des services tiers, notamment des services d’Apple Inc. et de prestataires de paiement. Votre utilisation de ces services est soumise à leurs propres conditions et politiques. Nous ne sommes pas responsables des services tiers, de leur disponibilité ni de leurs modifications.
14. Limitation de responsabilité
Dans la mesure permise par la loi applicable, et sous réserve de toute garantie légale impérative, le Logiciel est fourni « en l’état » et « selon disponibilité ». Nous n’accordons aucune garantie expresse, implicite ou légale, notamment quant à l’exactitude, la fiabilité, l’adéquation à un usage particulier, le titre, l’absence de contrefaçon, la compatibilité avec un appareil ou un service, ou votre satisfaction, et ne garantissons pas un fonctionnement ininterrompu ou exempt d’erreurs. Aucun conseil ni aucune information, oral ou écrit, obtenu par le biais du Logiciel ou de nos représentants ne crée de garantie qui ne serait pas expressément prévue par le présent CLUF.
Dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des pertes ou dommages résultant de l’utilisation du Logiciel ou des services tiers associés, y compris la perte de données et les dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou autres, que ce soit sur un fondement contractuel, délictuel, pour négligence, déclaration inexacte ou autre. En aucun cas notre responsabilité totale envers vous, pour l’ensemble des dommages, pertes ou causes d’action, ne pourra excéder le montant que vous nous avez payé pour votre licence.
Aucune disposition du présent CLUF ne limite ni n’exclut notre responsabilité en cas de décès ou de dommage corporel causé par notre négligence, de fraude, de faute intentionnelle ou de négligence grave, ni toute autre responsabilité qui ne peut être limitée ou exclue en vertu de la loi applicable. Aucune disposition du présent CLUF n’affecte les droits dont vous bénéficiez en tant que consommateur en vertu des lois impératives de votre pays de résidence.
15. Indemnisation
Dans la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez de nous défendre, de nous indemniser et de nous garantir contre toute réclamation, perte, obligation, dommage ou dépense résultant de votre utilisation du Logiciel, de votre manquement au présent CLUF ou de votre violation d’une loi ou des droits d’un tiers. La présente clause reste applicable même après que vous avez cessé d’utiliser le Logiciel.
16. Résiliation
Le présent CLUF reste en vigueur jusqu’à la fin de la durée de la licence, sauf résiliation anticipée par nous conformément à la présente section 16.
Le CLUF sera automatiquement résilié par nous, et votre Clé de licence désactivée sans remboursement, si vous ne respectez pas l’une des conditions du présent CLUF, en particulier la section 10 (Actions interdites). En cas de résiliation pour quelque motif que ce soit, vous devez immédiatement cesser d’utiliser le Logiciel et le désinstaller.
Les sections 8 (Propriété), 14 (Limitation de responsabilité), 15 (Indemnisation), 17 (Règlement amiable préalable des litiges) et 18 (Droit applicable et règlement des litiges) survivent à la résiliation, dans la mesure prévue par les dispositions impératives de la loi applicable.
17. Règlement amiable préalable des litiges
Si vous avez une réclamation ou un litige concernant le Logiciel ou le présent CLUF, veuillez d’abord nous contacter à support@twinhop.com en décrivant le problème. Nous ferons de notre mieux pour le résoudre à l’amiable dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de votre message. Nous vous serions reconnaissants de nous donner l’occasion de répondre à vos préoccupations avant d’engager toute action.
18. Droit applicable et règlement des litiges
Le présent CLUF ainsi que tout litige, réclamation ou différend découlant de celui-ci ou s’y rapportant, au Logiciel ou à tout service associé, sont régis et interprétés conformément au droit de la République de Chypre, sans égard aux règles de conflit de lois.
Si un litige n’est pas résolu dans le cadre de la section 17 (Règlement amiable préalable des litiges), il sera tranché par les juridictions compétentes de la République de Chypre. Si vous êtes un consommateur dans l’Union européenne, vous conservez également la protection des lois impératives de protection des consommateurs de votre pays de résidence et pouvez engager une action devant les juridictions du lieu de votre résidence habituelle.
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez que toute procédure soit menée exclusivement à titre individuel et non en qualité de demandeur ou de membre d’une prétendue action de groupe, collective, représentative ou de masse. Sauf accord écrit contraire entre vous et la Société, aucun tribunal ne peut joindre les demandes de plusieurs personnes ni connaître d’une quelconque forme d’action de groupe, collective, représentative ou de masse.
Dans la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez que toute action découlant du Logiciel ou s’y rapportant soit engagée dans un délai d’un (1) an à compter de la naissance de la cause de l’action. À défaut, cette action est définitivement prescrite.
19. Marques
TwinHop est un produit indépendant qui n’est ni affilié à Apple Inc., ni approuvé ou sponsorisé par celle-ci. Apple, iPhone, App Store, iCloud, Mac et macOS sont des marques d’Apple Inc. Windows est une marque de Microsoft Corporation. Toutes les autres marques appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
20. Dispositions diverses
Le présent CLUF, conjointement avec notre Politique de confidentialité et notre Politique de remboursement, constitue l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant le Logiciel.
Si une disposition du présent CLUF est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions restent pleinement en vigueur.
Le fait de ne pas faire valoir un droit au titre du présent CLUF ne vaut pas renonciation à ce droit.
Nous pouvons céder nos droits et obligations au titre du présent CLUF. Vous ne pouvez pas céder les vôtres sans notre accord écrit préalable.
Le présent CLUF est rédigé en anglais et peut être traduit dans d’autres langues. En cas de divergence entre les versions linguistiques, la version anglaise prévaut, dans la mesure permise par le droit de la consommation applicable.